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> … > Forum texteBook > Qui détient la propriété intellectuelle des poèmes publiés sur texteBook ?

Sujets connexes :

Posté par aeq
le 20/04/2010

Qui détient la propriété intellectuelle des poèmes publiés sur texteBook ?

Salut à tous !

Qui détient la propriété intellectuelle des poèmes publiés sur texteBook ? Et plus généralement, le droit de les publier sur tous supports, maintenant et plus tard...?
Je suppose que c'est leur auteur, mais cela mériterait d'être confirmé...
Pouvez-vous m'éclairer sur ce point ?
Merci d'avance !

Bien cordialement !

Commentaires (13)

eXionnaire
Posté par
le
Merci d'aborder ce sujet. En effet, Propriété intellectuelle + Internet = Sujet épineux.

Si l'auteur a pris soin de déposer ses textes avant de les publier sur texteBook, lui seul en détient la propriété intellectuelle. Et dans le cas contraire ? Il nous faudrait l'avis d'un juriste...

Quant à savoir si ça vaut le coup de déposer ses textes et où les déposer, je laisse le soin aux auteurs de répondre.

Pour info, eXionnaire dépose régulièrement ses propres contenus (articles, textes et commentaires publiés par les profils officiels : Funnylingus, Netymologie, Rime contre l'Humanité etc.) à la Société des gens de Lettres.
Posté par
le
Merci de cette réponse aussi claire que prompte !
Cela signifie en clair qu'un texte lancé dans la nature sans protection est en danger, car des gens indélicats pourraient se l'approprier, nous obligeant à prouver que nous en sommes l'auteur. Improbable ? peut-être. Impossible ? sûrement pas.
Je doute qu'on devienne millionnaire en écrivant des poèmes (sauf si, comme dirait l'autre, on est milliardaire au départ), mais que quelqu'un d'autre trouve un moyen de rentabiliser mes élucubrations me ferait mal aux orteils.
Je vais donc me renseigner sur la marche à suivre...
Merci du conseil !
Posté par
le
Question : à quoi sert la mention copyright proposée, pour nos textes?
Anagraman
Posté par
le
J'ai déjà eu l'information suivante de l'«Office de la propriété intellectuelle du Canada» : «En réponse à votre courriel du 4 juillet 2008, lorsque vous créez un ou plusieurs textes publiés sur un site Internet, vous obtenez automatiquement la protection inhérente aux droits d'auteur...»
Posté par
le
Intéressant. Mais ce qui est valable au Canada, l'est-il en France?
Posté par
le
Je relaie la question de Clochette. Ce petit © accompagnant nos titres de poèmes est-il de pure forme ou a-t-il une valeur de preuve ?
eXionnaire
Posté par
le
Quelques infos...
  • Dans texteBook, cocher la case "copyright" permet juste de faire figurer un © à côté du titre. C'est purement informatif et esthétique (ainsi les titres des poèmes ne sont pas encombrés de mentions concernant le copyright).
  • Lu dans les mentions légales du site mytexte ("concurrent" de texteBook) : En publiant sur ce site vous vous engagez a n'exposer que des textes dont vous avez l'entière propriété intellectuelle, vous êtes donc responsable du contenu images et texte que vous placez sur notre site.
  • Le "cache" Google peut servir de preuve : http://www.webrankinfo.com/dossiers/indexation/cache
  • Quel est l'équivalent français de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada ?

J'ai dans l'idée de rédiger un article qui synthétisera ce sujet de forum, donc continuez à y répondre !

Anagraman
Posté par
le
Quel est l'équivalent français de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada ? C'est l'Institut national de la propriété industrielle ( http://www.inpi.fr/fr/l-inpi.html )
C'est l'information que j'ai eu en téléphonant à l'Office de la propriété intellectuelle du Canada.

La propriété industrielle est regroupée avec la propriété littéraire et artistique dans la protection intellectuelle => J'ai vu ça sur le site de l'INPI.

À communiquer avec eux, peut-être, pour en savoir plus...
silverfox199
Posté par
le
L'émission la facture au Québec est sensée aborder la question de l'utilisation de photos accessibles sur Internet, protégées par droits d'auteurs. À cet égard, j'aime bien le commentaire de « aeq » à l'effet que seul un millionnaire peut espérer faire de l'argent avec la poésie, mais il semble qu'avec des photographies ce soit plus facile.
Certains détenteurs de droits d'auteurs, ont accès à de l'aide de juristes visant à leur permettre de facturer un internaute ayant copié une photo ou une image, sans égard à l'utilisation qu'ils peuvent en avoir faite. Évidemment, la plupart des Internautes n'ont pas accès à de tels subterfuges et ne peuvent se prémunir d'une telle activité. Y a t'il moyen de contester cette pratique ou une poursuite éventuelle provenant d'un photographe ou d'une quelconque autre organisation présumée propriétaire d'un certain droit dans le cas d'une photo ou d'une image accessible sur Internet, ce qui par définition, à mon sens, est accessible à monsieur tout le monde.
Qu'en pensez-vous ?
J'ai vu à l'occasion des images ou photos spécifiant que l'utilisation en était restreinte par droit d'auteur, le cas échéant, l'avertissement est clair et même parfois il est tout simplement impossible de copier l'image sans d'abord contacter son propriétaire. Si une telle protection n'est pas là et n'empêche pas de copier la dite image, n'y aurait-il pas là pratique déloyale si le but du propriétaire du droit d'auteur était de charger des frais à quiconque voudrait copier l'image en question ?
chouna
Posté par
le
droit d'auteursuis d'ac avec tous les commentaires à ce sujet, j'ai pas envie de voir mes textes édités par quelqu'un qui sait en faire usage!!! mais en belgique c comment? comment dois je faire?
eXionnaire
Posté par
le
il faudrait qu'un Belge réponde.

A propos, si l'on plagie un texte que vous aviez publié sur internet, sachez que le cache de Google peut constituer une preuve.
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